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Ministère de la Santé
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Délais d’attente

COMMENT CONNAÎTRE LES DÉLAIS D’ATTENTE

Le délai d’attente indique le nombre de jours qui s’écoulent entre la date de la réservation et la date de la fourniture de la prestation sanitaire. Lors de la rédaction de l’ordonnance, le médecin est tenu d’indiquer la demande diagnostique (qui décrit le problème de santé) et la classe de priorité (qui définit les délais d’accès aux prestations sanitaires).
Nel febbraio 2019 è stato approvato l’ultimo Piano Nazionale di Governo delle Liste di Attesa (PNGLA) 2019-2021 che definisce le priorità e i tempi massimi per l’erogazione di esami, visite specialistiche, ricoveri ospedalieri e interventi chirurgici da parte del Servizio Sanitario. Per saperne di più visitez la page spécifique du site internet du Ministère de la Santé.
Par leurs plans de gestion des listes d’attente, les Régions ont la possibilité de réduire les délais maximaux prévus au niveau national.
Pour les prestations spécialisées, il y a quatre priorités temporelles, distinguées par les lettres U, B, D et P. Le médecin rédige la prescription et indique, dans le champ « priorité de la prestation », la lettre correspondant à l’urgence de celle-ci :
lettre U: prestation « urgente », auxquelles l’usager a droit dans un délai de 72 heures. Dans ce cas, la prescription comporte une "pastille verte". Attention : la prestation urgente doit faire l’objet d’une réservation dans un délai de 48 heures à compter de la date de la prescription ; dans le cas contraire, l’indication d’urgence n’est plus valable.
lettre B: prestation à fournir dans de « brefs » délaispas plus de 10 jours. Elle est utilisée lorsqu’ il est nécessaire d’intervenir rapidement pour éviter l’aggravation des conditions du patient.
lettre D: prestation pouvant être différée qui, même fournie dans des délais plus longs, ne risque pas de compromettre la santé du patient. Ce sont des prestations relatives aux premiers diagnostics, à fournir dans un délai de 30 ou 60 jours (en fonction du fait qu’il s’agit de visites ou d’examens non cliniques).
lettre P: visites et examens « planifiés », non urgents. C’est le cas des visites de contrôle, pour lesquelles la règle établit que le délai maximum est de 120 jours.

Pour ce qui est des prestations fournies dans le cadre des hospitalisations, les classes de priorité sont différentes : régime d'hospitalisation, les classes de priorité sont différentes :

• A - Récupération dans un délai de 30 jours, pour les cas qui peuvent s’aggraver rapidement et compromettre gravement la santé du patient.
• B - Récupération dans un délai de 60 jours, pour les cas caractérisés par des douleurs intenses ou des dysfonctions ou incapacités graves, mais qui n’ont pas tendance à s’aggraver rapidement au point de devenir des urgences.
• C - Récupération dans un délai de 180 jours, pour les cas caractérisés par un niveau minimal de douleur, de dysfonctionnement ou d’incapacité et qui n’ont pas tendance à s’aggraver.
• D - Récupération dans un délai de 12 mois,pour les cas caractérisés par l’absence de douleur, de dysfonctionnement ou d’incapacité.
Les délais d’attente relatifs à des visites et à des examens fournis dans le cadre de l’activité institutionnelle ou par des médecins exerçant en libéral au sein des structures publiques (ALPI) peuvent être consultés dans la section relative aux sites internet des Agences sanitaires.

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